A.C.D.C.P.F France

De: France (ACDCPF)
(Radio Espérance)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
2 octobre 2001
susvisé
Catégorie A
01 CAA 01. - Association Foi Développement Médias (RCF 61)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Caen
JORFTEXT000000773380(source JORF)
admission
01 Novembre 200101/11/2001
De: France (ACDCPF)
pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Espérance
Objet:
du
22 septembre 1997
à 22 heures au
22 septembre 2002
à 22 heures
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-1147 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association chrétienne pour la diffusion de la culture populaire en France (ACDCPF) pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Espérance
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000566842(source JORF)
reconduction
09 Septembre 199709/09/1997
De: France (A.C.D.C.P.F.)
(Radio Espérance)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-91 du 1er mars 1994 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000000364322(source JORF)
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: France (A.C.D.C.P.F.)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu les avis du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Marseille
JORFTEXT000000728239(source JORF)
conférés
17 Juillet 199317/07/1993
De: France (A.C.D.C.P.F.)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu les avis du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Marseille
JORFTEXT000000728239(source JORF)
conférés
17 Juillet 199317/07/1993
De: France (A.C.D.C.P.F)
(Radio Espérance)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
Catégorie A
JORFTEXT000000362374(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: France (A.C.D.C.P.F.)
conformément à l'article 28 de la loi no 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du 30 septembre 1986
Vu les avis du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
Groupe:
Comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000726112(source JORF)
conférés
20 Septembre 199220/09/1992
De: France (A.C.D.C.P.F.)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du 30 septembre 1986
Vu les avis du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
Groupe:
Comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000726112(source JORF)
conférés
20 Septembre 199220/09/1992
De: France (A.C.D.C.P.F.)
(Radio Espérance)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 octobre 1990
susvisé
Association Chaîne créole des ondes C.CO (Radio Cocotier [R.C.O.])
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-189 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Languedoc-Roussillon (Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales)
JORFTEXT000000717641(source JORF)
admission
08 Mars 199108/03/1991